L’Emprise au Sol telle qu’elle est appliquée dans les démarches d’urbanisme est définie comme :
« La projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus »
La surface d’emprise au sol est une aire exprimée en m2. La mesure de l’emprise au sol est totalement différente de celle de la surface de plancher.
L’emprise au sol a deux fonctions principales et se trouve toujours associée à la surface de plancher.
Elle est utilisée pour savoir si un projet de construction ou des travaux sur un bâtiment existant devront faire l’objet d’un permis de construire ou d’une déclaration préalable. Voire d’aucune autorisation si la surface projetée est réduite.
Elle sert aussi pour définir si un projet doit être réalisé par un architecte ou non.
Pour toute nouvelle construction, si l’emprise au sol ou la surface de plancher dépasse 150 m², le recours à un architecte est obligatoire pour l’obtention du permis de construire.
En effet, lorsque l’une des deux surfaces de référence (emprise au sol ou surface de plancher) dépasse le seuil de 170m², le projet devra être réalisé par un architecte.
Pour les travaux d’extension, dès lors que l’une ou l’autre des deux notions bénéficie d’un gain de superficie supérieur à 5 m² et jusqu’à 20 m² (40 m² dans les régions bénéficiant d’un PLU), une déclaration préalable de travaux est nécessaire avant de commencer le projet.
En effet, les étages et combles qui ne forment pas de débord ainsi que les sous-sols ne sont pas pris en compte dans l’emprise au sol.
Tout élément d’un bâtiment ou toute construction créant un volume qu’il est possible de projeter au sol crée de l’emprise au sol.
Par exemple :
- la surface au sol du rez-de-chaussée d’une construction
- les surfaces non closes au RDC mais dont la projection au sol est possible : porche ou terrasse surélevés ou couverts par un toit soutenu par des poteaux.
- les débords de toit portés par des poteaux (les simples débords de toit traditionnels sur le pourtour d’une maison ne sont pas comptés dans l’emprise au sol)
- les rampes d’accès extérieures
- les bassins de piscine (couverte ou non, intérieure ou extérieure) ou de rétention d’eau
- un abri à voiture ouvert mais couvert par une toiture supportée par des poteaux ou des murs.
- un abri de jardin, un atelier indépendant … qu’il soient clos et couverts ou similaires à l’abri à voitures ci-dessus
- un local poubelles
- un balcon ou une terrasse en étage en surplomb du RDC
- tous les volumes en porte-à-faux au-dessus du RDC (un étage décalé, par exemple)
Pour la calculer il faut multiplier la largeur par la longueur de vos constructions, puis vous les additionnez ensemble pour connaître la surface d’emprise au sol totale.
Prenez simplement la base des constructions, ne prenez pas en compte les différents niveaux. Pour une maison par exemple, comptez l’aire à partir des murs extérieurs. A titre d’exemple, les débords de toiture ainsi que les marquises non soutenus par des poteaux ne créent pas de l’emprise au sol.
